Note aux Résidents en Californie

AVIS DE CONFIDENTIALITÉ POUR LES RÉSIDENTS DE CALIFORNIE

Les dispositions suivantes ne s'appliquent qu'aux personnes résidant dans l'État de Californie.

Vos droits et vos choix
La loi californienne sur les droits à la vie privée (« CPRA ») accorde aux consommateurs résidant en Californie des droits spécifiques concernant leurs Informations personnelles.

Droit d'accès aux informations personnelles collectées, divulguées ou vendues
En tant que consommateur californien, vous avez le droit de demander à obtenir certains renseignements concernant la façon dont nous avons collecté et utilisé vos Informations personnelles au cours des 12 derniers mois. Une fois que nous aurons reçu et confirmé votre demande vérifiable de consommateur telle que décrite ci-dessous, nous vous transmettrons :

Les catégories des Informations personnelles que nous avons recueillies à votre sujet
Les catégories des sources de divulgation de vos Informations personnelles
Le(s) objectif(s) professionnel(s) ou commercial/aux justifiant la collecte, la vente ou le partage de ces Informations personnelles
Les catégories des tiers auxquels nous divulguons, vendons ou partageons ces Informations personnelles
Les renseignements personnels spécifiques que nous avons recueillis à votre sujet

Droit à la suppression des Informations personnelles
En tant que consommateur californien, vous avez le droit d'exiger la suppression de tout ou d'une partie des Informations personnelles que nous avons recueillies auprès de vous ou à votre sujet et que nous avons conservées, sous réserve de certaines exceptions. Une fois que nous aurons reçu et confirmé votre demande vérifiable de consommateur, nous supprimerons vos Informations personnelles de nos dossiers et notifierons tous nos prestataires de services ou les tiers auxquels nous avons vendu ou partagé de telles Informations personnelles de cette action, sauf si cela s'avère impossible ou exige des efforts disproportionnés.

Nous pouvons refuser votre demande de suppression si la conservation de vos Informations personnelles est nécessaire pour que nous, nos prestataires de services ou nos sous-traitants puissions :

Mener à bien la transaction pour laquelle nous avons recueilli les Informations personnelles, respecter les conditions d'une garantie écrite ou rappeler un produit conformément à la loi applicable, fournir un bien ou un service que vous avez demandé, prendre des mesures que vous avez raisonnablement anticipées dans le cadre de notre relation d'affaires, ou exécuter autrement notre contrat avec vous ;
Assurer la sécurité et l'intégrité de vos Informations personnelles dans la mesure où leur utilisation est raisonnablement nécessaire et proportionnée à ces fins ;
Déboguer les produits pour identifier et réparer les erreurs qui nuisent à la fonctionnalité existante prévue ;
Exercer la liberté d'expression, garantir le droit d'un autre consommateur à exercer sa liberté d'expression ou exercer tout autre droit prévu par la loi ;
Respecter la loi californienne sur la confidentialité des communications électroniques (Cal. Penal Code § 1546 et. seq.) ;
Participer à des recherches scientifiques, historiques ou statistiques publiques ou évaluées par des pairs, qui respectent toutes les autres lois applicables en matière d'éthique et de protection de la vie privée, lorsque la suppression des informations risque de rendre impossible ou de compromettre gravement la réalisation de la recherche, si vous avez donné votre consentement éclairé au préalable ;
Permettre uniquement des utilisations internes qui sont raisonnablement alignées sur les attentes des consommateurs en fonction de votre relation avec nous et compatibles avec le contexte dans lequel vous avez fourni ces informations ;
Nous conformer à une obligation légale.

Droit de corriger des informations inexactes
En tant que consommateur californien, vous avez le droit d'exiger la rectification de toute Information personnelle inexacte que nous avons conservée à votre sujet, en tenant compte de la nature des informations et de la finalité de leur traitement.

Droit de limiter l'utilisation et la divulgation d'Informations personnelles sensibles
En tant que consommateur californien, vous avez le droit d'exiger que nous limitions l'utilisation de vos Informations personnelles sensibles aux fins nécessaires pour :

Fournir les services ou les biens raisonnablement attendus par un consommateur moyen qui les demande ;
Assurer la sécurité et l'intégrité de vos Informations personnelles sensibles dans la mesure où leur utilisation est raisonnablement nécessaire et proportionnée à ces fins ;
Une utilisation transitoire à court terme, incluant, sans s'y limiter, la publicité non personnalisée affichée dans le cadre de votre interaction avec nous, à condition que vos Informations personnelles sensibles ne soient pas divulguées à un autre tiers et qu'elles ne soient pas utilisées pour établir un profil à votre sujet ni pour modifier votre expérience en dehors de l'interaction en cours avec nous ;
Fournir des services en notre nom ou au nom de prestataires de services, tels que l'administration ou l'entretien des comptes, le service à la clientèle, le traitement ou l'exécution des commandes et des transactions, la vérification des informations relatives aux clients, le traitement des paiements, le financement, les services d'analyse, le stockage ou d'autres services similaires en notre nom ;
Entreprendre des activités visant à vérifier ou à maintenir la qualité ou la sécurité d'un service ou d'un appareil que nous possédons, fabriquons ou contrôlons, et à l'améliorer, le mettre à niveau ou le perfectionner.

Si vous souhaitez limiter l'utilisation et la divulgation de vos Informations personnelles sensibles, veuillez cliquer ici.

Droit de refuser la vente ou le partage des informations personnelles
En tant que consommateur californien, vous avez le droit d'exiger que vos Informations personnelles ne soient pas vendues ni partagées (tel que ces notions sont définies dans la CPRA). Si vous souhaitez vous opposer à la vente de vos Informations personnelles, veuillez cliquer ici. Si vous souhaitez vous opposer au partage de vos Informations personnelles, cliquez ici.

Droit de non-représailles en cas d'exercice de l'un de vos droits
En tant que consommateur californien, vous avez le droit de ne pas subir de discrimination pour avoir exercé l'un des droits accordés par la CPRA. Sauf dans la mesure autorisée par la CPRA, si vous faites valoir l'un de vos droits californiens, nous ne pourrons pas :

Vous refuser des biens ou des services ;
Vous facturer des prix ou des tarifs différents pour des biens ou des services, notamment en vous accordant des remises ou d'autres avantages, ou en vous imposant des pénalités ;
Vous fournir un niveau ou une qualité de biens ou de services différents ;
Suggérer que vous pouvez recevoir un autre prix ou taux pour les biens ou les services, ou un niveau ou une qualité des biens ou des services différents ;

Comment exercer vos droits d'accès et de suppression ?
Pour exercer vos droits d'accès et/ou de suppression tels que décrits ci-dessus, veuillez nous soumettre une demande vérifiable de consommateur par l'un des moyens suivants :

En nous appelant au 1-888-970-1050
En nous envoyant un e-mail à onlinecustomercare@therow.com
En remplissant le formulaire disponible ici

Seul vous ou une personne enregistrée auprès du Secrétaire d'État de Californie autorisée à agir en votre nom pouvez déposer une demande vérifiable de consommateur liée à vos Informations personnelles. Vous pouvez également effectuer cette demande au nom de votre enfant mineur.

Les demandes vérifiables de consommateur visant à accéder ou à connaître les Informations personnelles que nous divulguons à nos prestataires de services ou aux tiers ne peuvent être déposées que deux fois au cours d'une période de 12 mois. La demande vérifiable de consommateur doit :

Fournir suffisamment d'informations pour nous permettre de vérifier raisonnablement que vous êtes la personne au sujet de laquelle nous avons recueilli des Informations personnelles.
Décrire votre demande de façon suffisamment détaillée pour nous permettre de la comprendre, de l'évaluer et d'y répondre correctement.

Nous ne pouvons pas répondre à votre demande si nous ne pouvons pas vérifier votre identité ou votre autorité pour la déposer et confirmer que les Informations personnelles vous concernent. Déposer une demande vérifiable de consommateur ne vous oblige pas à créer un compte chez nous. Nous n'utiliserons les Informations personnelles fournies dans le cadre d'une demande vérifiable de consommateur que pour vérifier l'identité du demandeur ou son autorité pour la déposer.

Délai et format de la réponse
Nous confirmerons la réception de votre demande vérifiable de consommateur sous dix (10) jours ouvrés et vous fournirons des informations sur la manière dont nous traiterons la demande, en décrivant notre processus de vérification et le délai de réponse prévu. Nous nous efforçons de répondre à toute demande vérifiable de consommateur dans les 45 jours suivant sa réception. Si nous avons besoin d'un laps de temps supplémentaire (jusqu'à 90 jours), nous vous informerons par écrit des motifs et des délais de cette prolongation. Nous vous ferons parvenir notre réponse écrite par courrier ou par voie électronique, à votre discrétion. Toute divulgation fournie ne couvrira que la période de 12 mois précédant immédiatement la réception de votre demande vérifiable. Notre réponse expliquera également les raisons pour lesquelles nous ne pouvons pas répondre à votre demande, le cas échéant. Pour les demandes de portabilité des données, nous vous fournirons vos Informations personnelles dans un format utilisable de notre choix, qui devrait vous permettre de les transmettre d'une entité à une autre.

Nous ne facturons aucuns frais pour traiter ou répondre à votre demande vérifiable de consommateur, sauf si celle-ci est excessive, répétitive ou manifestement infondée. Si nous déterminons que la demande justifie des frais, nous vous informerons des motifs d'une telle décision et vous fournirons une estimation des coûts avant de traiter votre demande.

Informations recueillies auprès des consommateurs californiens
Nous recueillons des Informations personnelles qui identifient, concernent, décrivent, font référence, peuvent être associées ou pourraient logiquement être liées, directement ou indirectement, à un consommateur ou un ménage particulier. Les Informations personnelles ne comprennent pas :

Des informations accessibles au public ou des informations véridiques obtenues légalement qui relèvent de l'intérêt public.
Des informations dépersonnalisées ou agrégées au sujet des consommateurs.

Au cours des douze (12) derniers mois, nous avons recueilli les catégories suivantes d'Informations personnelles auprès des résidents californiens. Certaines de ces catégories peuvent se recouper. Le tableau ci-dessous indique également les catégories des Informations personnelles que nous avons partagées à des fins opérationnelles et/ou commerciales au cours des douze (12) derniers mois. En divulguant des Informations personnelles, nous concluons un contrat qui décrit un but et exige du destinataire qu'il préserve la confidentialité de ces Informations personnelles et ne les utilise pas à d'autres fins que l'exécution du contrat.

Catégorie des Informations personnelles	Exemples	Partagé à des fins opérationnelles	Partagé à des fins commerciales
Identifiants	Nom réel, adresse postale, identifiant personnel ou en ligne unique, adresse IP (Protocole Internet), adresse e-mail, numéro de téléphone.	OUI	NON
Informations personnelles décrites dans la loi californienne sur les dossiers des clients (Cal. Civ. Code § 1798.80(e)).	Tous les Identifiants énumérés ci-dessus, ainsi que : Numéro de carte, numéro de carte de débit, ou autre information financière	OUI	NON
Informations commerciales	Registres des biens personnels, des produits ou des services achetés, obtenus ou pris en considération, ou d'autres historiques ou tendances d'achat ou de consommation.	OUI	NON
Inférences tirées d'autres informations personnelles	Profil créé à propos d'un consommateur et reflétant ses préférences, ses caractéristiques, ses tendances psychologiques, ses prédispositions, son comportement, ses attitudes, son intelligence, ses capacités et ses aptitudes.	OUI	NON
Informations personnelles sensibles	Connexion au compte Numéro de compte bancaire, de carte de débit ou de carte de crédit en combinaison avec tout code de sécurité ou d'accès requis, mot de passe ou donnée d'identification permettant l'accès à un compte. Géolocalisation précise	OUI	NON

Nous obtenons des Informations personnelles issues des catégories énumérées ci-dessus à partir des sources suivantes :

Directement de vous. Par exemple, à partir des informations que vous nous fournissez par l'intermédiaire de nos formulaires en ligne, par courrier électronique ou par d'autres moyens.
Indirectement à partir de votre activité sur nos Sites. Par exemple, à partir des données collectées automatiquement à propos de votre utilisation du site Web.

Utilisation des Informations personnelles
Nous pouvons utiliser ou divulguer les Informations personnelles que nous recueillons à l'une ou plusieurs des fins opérationnelles suivantes :

Pour remplir ou satisfaire la raison pour laquelle les informations ont été fournies. Par exemple, si vous nous fournissez des Informations personnelles afin que nous puissions exécuter votre commande.
Pour vous fournir les informations, produits ou services que vous nous demandez.
Pour vous envoyer des alertes par e-mail, des inscriptions à des évènements et d'autres avis concernant nos produits ou services, ou vous informer des évènements ou actualités susceptibles de vous intéresser.
Pour nous acquitter de nos obligations et faire valoir nos droits découlant de tout contrat conclu entre vous et nous, y compris pour la facturation et le recouvrement.
Pour améliorer nos Sites et vous présenter leur contenu.
À des fins de tests, de recherche, d'analyse et de développement des produits/services.
Tel que nécessaire ou approprié pour protéger nos droits, nos biens ou notre sécurité, ou ceux de nos utilisateurs ou de toute autre personne.
Pour répondre aux injonctions des autorités judiciaires et conformément à la loi en vigueur, à une ordonnance du tribunal ou aux règlementations gouvernementales.
Tel que décrit lors de la collecte de vos Informations personnelles ou tel qu'autrement exposé dans la CPRA.
Pour évaluer ou mener à bien une fusion, un désinvestissement, une restructuration, une réorganisation, une dissolution ou toute autre vente ou transfert de tout ou partie de nos actifs, que ce soit en exploitation continue ou dans le cadre d'une faillite, d'une liquidation ou d'une procédure similaire, dans laquelle les Informations personnelles que nous détenons font partie des actifs transférés.

Nous pouvons également utiliser ou divulguer les Informations personnelles que nous recueillons aux fins commerciales suivantes :

Pour promouvoir nos intérêts commerciaux ou économiques, notamment en incitant une autre personne à acheter, louer, adhérer, s'abonner, fournir ou échanger des produits, des biens, des propriétés, des informations ou des services, ou en permettant ou en effectuant, directement ou indirectement, une transaction commerciale.

Nous ne collecterons pas d'autre catégorie d'Informations personnelles et n'utiliserons pas les informations que nous avons recueillies à des fins matériellement différentes, sans rapport ou incompatibles sans vous en informer.

Partage des informations personnelles
Nous pouvons divulguer vos Informations personnelles à un prestataire de services ou à un tiers à des fins opérationnelles et/ou commerciales.En divulguant des Informations personnelles à des fins opérationnelles, nous concluons un contrat qui décrit un but et exige du destinataire qu'il préserve la confidentialité de ces Informations personnelles et ne les utilise pas à d'autres fins que l'exécution du contrat.

Vos Informations personnelles sont diffusées à des fins opérationnelles aux catégories de tiers suivants :

Nos sociétés affiliées
Nos prestataires de services
Les tiers auxquels vous nous autorisez à divulguer vos Informations personnelles en lien avec les produits ou services que nous vous fournissons.
Les agences de publicité et de marketing qui vous transmettent nos publicités et nos promotions

Vente d'Informations personnelles
Au cours des douze (12) derniers mois, nous n'avons vendu aucune Information personnelle à titre onéreux. Néanmoins, nous divulguons des informations à des fins commerciales en collaborant avec des entreprises pour vous proposer des publicités sur Internet. Si vous ne souhaitez pas que vos informations personnelles soient utilisées à cette fin, nous vous invitons à cliquer sur le lien « Ne pas partager mes informations » ici lorsque vous créez un compte chez nous, ou comme indiqué sur la première page de nos Sites.

Nous ne vendons ni ne partageons sciemment les Informations personnelles des mineurs de moins de 16 ans sans autorisation expresse.

Informations complémentaires
En vertu des sections 1798.83-1798.84 du code civil de Californie, les résidents de Californie ont le droit de nous demander un avis décrivant les catégories d'Informations personnelles que nous partageons avec des tiers ou des sociétés affiliées à des fins de marketing direct de ces tiers ou sociétés affiliées. Cet avis identifiera les catégories d'informations concernées et énumèrera les tiers et les sociétés affiliées avec lesquels elles ont été partagées, ainsi que leur nom et leur adresse. Si vous résidez en Californie et que vous souhaitez obtenir une copie de cet avis, veuillez soumettre votre demande par e-mail à l'adresse suivante : onlinecustomercare@therow.com en incluant les mots « VIE PRIVÉE EN CALIFORNIE » en objet. Vous devrez inclure la déclaration « Vos droits à la vie privée californiens » dans le corps de la demande et indiquer le nom du site Web spécifique pour lequel vous demandez les informations, ainsi que votre nom, votre adresse postale, votre ville, votre état et votre code postal.

Remarque importante :

Les utilisateurs peuvent naviguer sur les Sites de manière anonyme sans fournir leurs Informations personnelles, mais nous pouvons collecter automatiquement certaines données à caractère personnel, telles que l'adresse IP, par le biais de cookies ou d'autres technologies de suivi ;
Nous intègrerons un lien vers le présent Avis de confidentialité sur notre page d'accueil ou, au minimum, sur la première page importante tout de suite après avoir accédé aux Sites ;
Le lien vers notre Politique de confidentialité comporte le mot « Confidentialité » et peut être facilement trouvé sur la page spécifiée ci-dessus ;
Les utilisateurs seront informés de toute modification de notre Politique de confidentialité sur la page dédiée ;
Les utilisateurs peuvent modifier leurs Informations personnelles par e-mail, par voie téléphonique ou en les mettant à jour dans les comptes créés sur nos Sites ;
Certains navigateurs Internet offrent la possibilité de transmettre des signaux d'interdiction de suivi (Do Not Track), qui vous permettent de contrôler la façon dont vos informations de navigation en ligne sont collectées et utilisées. Nous capterons et traiterons ces signaux dans les navigateurs Web des utilisateurs ; et
Nous autorisons les tiers à suivre le comportement des utilisateurs à des fins d'analyse et de marketing.

Griefs et réclamations
En vertu de la section 1789.3 du Code civil californien, les résidents de Californie qui utilisent ce Site Web sont en droit de savoir qu'ils peuvent déposer des griefs et des réclamations auprès de : l'unité d'assistance aux plaintes de la division des services aux consommateurs du département californien de la consommation, par écrit au 400 R Street, Suite 1080, Sacramento, Californie 95814, par téléphone au (916) 445-1254 ou (800) 952-5210, ou par e-mail à l'adresse dca@dca.ca.gov.

Notification à destination des résidents de la Californie concernant la Proposition 65
La Proposition 65 de la Californie exige que les entreprises mettent en garde les résidents californiens contre les produits susceptibles de contenir des substances chimiques pouvant provoquer des cancers, des malformations congénitales ou d'autres troubles de la reproduction si ces produits exposent les consommateurs à des substances chimiques au-delà de certains seuils. Certains de nos produits, notamment les vêtements munis de fermetures zippées et de boutons, les sacs à main, les chaussures, les portefeuilles, les bijoux et d'autres accessoires, peuvent contenir des traces de plomb ou d'autres produits chimiques identifiés par la Proposition 65. Nous adressons l'avertissement suivant à nos clients californiens :

AVERTISSEMENT : Certains produits vendus sur notre site web peuvent, de temps à autre, contenir des produits chimiques susceptibles selon l'État de Californie de causer des cancers, des anomalies congénitales ou d'autres troubles de la reproduction, et pouvant figurer sur la liste des produits chimiques de la Proposition 65. Si vous avez besoin d'informations supplémentaires, veuillez nous adresser un courriel à l'adresse : onlinecustomercare@therow.com. Nous vous répondrons dès que possible et nous vous fournirons les informations dont nous disposons sur les matériaux contenus dans nos produits.

Pour plus d'informations sur la Proposition 65, veuillez consulter le site https://oehha.ca.gov/proposition-65.

Contact et renseignements supplémentaires
Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant notre Politique de confidentialité, le présent Avis relatif à la protection de votre vie privée ou vos Informations personnelles, nous vous invitons à nous contacter à l'adresse suivante : onlinecustomercare@therow.com.

Date de la dernière mise à jour : 10 février 2023

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